Mentions légales - Passyflore céramique mentions-legales
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MENTIONS LEGALES

 

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Éditeur du Site et directrice de la publication : Delphine Dattée dont l’adresse administrative est située au 174 avenue de Paris – 92320 Chatillon -France, et que vous pouvez contacter à l’adresse suivante : creation.ceramique@passyflore.fr. Numéro de SIRET : 44249781400032 – Site Web : Passyflore-Ceramique.com

Hébergeur : OVH – 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix – Site Web : ovh.com

 

CONDITIONS D’UTILISATION

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu présent sur le site www.passyflore-ceramique.com incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Delphine Dattée à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Delphine Dattée. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Design graphique, crédit photo : Delphine Dattée. Je tiens à remercier Flavia Raddavero Photographe flaviaraddavero.fr pour la réalisation des beaux visuels sur les pages collections – ainsi que Sylvestre Bary pour son savoir-faire en terme de développement et ses précieux conseils lors de la création du site. 

 

DÉCLARATION À LA CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

 

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