MENTIONS LEGALES

 

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.passyflore-ceramique sont :

 

Éditeur du Site et directrice de la publication : Delphine Dattée dont l’adresse administrative est située au 174 avenue de Paris – 92320 Chatillon -France, et que vous pouvez contacter à l’adresse suivante : creation.ceramique@passyflore.fr. Numéro de SIRET : 44249781400032 – Site Web : Passyflore-Ceramique.com

Hébergeur : OVH – 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix – Site Web : ovh.com

 

CONDITIONS D’UTILISATION

Ce site est proposé en différents langages web – HTML5, JavaScript, CSS. Nous vous recommandons de recourir à des navigateurs comme Chrome, Firefox, Safari.

 

LIMITATION CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Passyflore Céramique.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu présent sur le site www.passyflore-ceramique.com incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Delphine Dattée à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Delphine Dattée. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Design graphique, crédit photo : Delphine Dattée. Je tiens à remercier Flavia Raddavero Photographe flaviaraddavero.fr pour la réalisation des beaux visuels sur les pages collections – ainsi que Sylvestre Bary pour son savoir-faire en terme de développement et ses précieux conseils lors de la création du site. 

 

DÉCLARATION À LA CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

 

DONNÉES PERSONNELLES

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez le site Internet www.passyflore-ceramique.com.

Cependant pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre adresse électronique et votre numéro de téléphone. Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, de recevoir les lettres d’information ou d’accéder à la boutique. Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.